Conditions Générales de Vente et Politique d'Exécution du Programme "le coaching 0 to 1"
1. Introduction
The New Artisans LLC, société enregistrée dans l'État du Wyoming (États-Unis), dont l'adresse est 701 Tillery Street, Unit 12, Austin, Texas 78702 (USA), (ci-après la Société), propose un programme de coaching entrepreneurial dénommé "le coaching 0 to 1" (ci-après le Programme). Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) et Politique d'Exécution (ci-après ensemble les Conditions) régissent la vente et l'exécution du Programme entre la Société et tout acheteur du Programme (ci-après le Client).
En souscrivant au Programme (notamment par la signature d'un contrat ou la validation d'une commande en ligne), le Client reconnaît avoir pris connaissance des présentes Conditions et les accepter sans réserve. Ces Conditions prévalent sur tout autre document ou conditions du Client. La Société se réserve le droit de modifier les présentes Conditions à tout moment. En cas de modification, les Conditions applicables sont celles en vigueur à la date de la commande du Client.
Le Client déclare être majeur (18 ans ou plus) et légalement capable de contracter. Il reconnaît que les présentes Conditions constituent l'intégralité de l'accord entre les parties concernant le Programme "le coaching 0 to 1". Aucun document ou engagement externe (sauf accord écrit ultérieur signé par les deux parties) ne pourra prévaloir sur les présentes.
2. Objet du Contrat
Le présent contrat a pour objet de définir les termes et conditions selon lesquels la Société fournit au Client le Programme de coaching "le coaching 0 to 1", ainsi que les droits et obligations des parties dans ce cadre. Il encadre la relation contractuelle unique entre la Société et le Client pour la fourniture du Programme, à l'exclusion de tout autre accord ou conditions non expressément acceptés par la Société.
3. Description du Service "le coaching 0 to 1"
"le coaching 0 to 1" est un programme de coaching entrepreneurial d'une durée de trois mois, fourni en langue française. Il a pour but d'accompagner le Client dans le développement de son projet entrepreneurial, via un ensemble de services et d'activités de formation et de mentorat. Le Programme comprend notamment :
- 6 séances de coaching individuel (one-to-one) d'environ 45 minutes chacune, réalisées à distance (appel vidéo ou téléphonique) entre le coach et le Client
- Un accès à une communauté privée d'entraide sur WhatsApp, pour une durée de 1 an à compter du début du Programme
- Des sessions de coaching de groupe hebdomadaires (type "office hours") pour l'ensemble des participants du Programme
- Un canal de communication direct via WhatsApp, accessible 7j/7, permettant au Client d'échanger directement avec la Société (coach) pendant la durée du Programme
Sauf indication contraire, l'intégralité du Programme est délivrée à distance (en ligne). Les séances individuelles et de groupe se déroulent via des outils de visioconférence ou de télécommunication choisis par la Société. Le Programme est de nature purement éducative et informative; il ne sanctionne pas d'un diplôme et ne constitue pas une formation professionnelle certifiante. La Société fournit le coaching en tant qu'accompagnement personnalisé, sans garantie de résultat spécifique (voir Limitation de Responsabilité ci-dessous).
4. Politique d'Exécution du Service
La Société s'engage à exécuter le Programme tel que décrit ci-dessus, dans les conditions ci-après. Le Client s'engage de son côté à coopérer activement à la bonne exécution du Programme. Les modalités d'exécution du service sont les suivantes :
Durée du Programme :
La durée totale du Programme de coaching est de trois (3) mois à compter de la date de début convenue avec le Client. L'accès du Client à la communauté WhatsApp restera ensuite ouvert pendant un an à compter du démarrage du Programme, afin de prolonger le soutien et l'entraide au-delà des séances initiales.
Séances individuelles :
Les 6 séances de coaching individuel (one-to-one) de 45 minutes sont programmées d'un commun accord entre la Société et le Client, de préférence réparties sur les trois mois du Programme. Le Client s'engage à planifier et à participer à ces séances pendant la période prévue du Programme; à défaut, les séances non utilisées arrivées au terme des trois mois seront considérées comme expirées et ne pourront plus être réclamées ou remboursées.
Sessions de groupe hebdomadaires :
Des séances de coaching collectives (par exemple sous forme de "office hours") sont organisées en principe une fois par semaine pendant les trois mois du Programme. La Société communiquera à l'avance au Client le calendrier ou les modalités d'accès à ces sessions de groupe en ligne.
Communauté WhatsApp :
Le Client bénéficie d'un accès à un groupe communautaire privé sur l'application WhatsApp, regroupant les participants du Programme et éventuellement l'équipe encadrante de la Société. Cet accès est accordé pour une durée de 12 mois (1 an) à compter du début du Programme.
Canal de communication direct (WhatsApp 7j/7) :
Le Programme inclut la possibilité pour le Client de communiquer directement avec la Société (le coach ou son équipe) via WhatsApp, notamment par messages écrits ou vocaux, et ce 7 jours sur 7 pendant les trois mois du coaching individuel.
5. Propriété Intellectuelle et Confidentialité
La Société est et reste propriétaire de l'ensemble des contenus, supports pédagogiques, méthodes, outils et informations mis à disposition du Client dans le cadre du Programme. Ces contenus sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Le Client se voit concéder un droit d'utilisation personnel, non exclusif et non transférable sur les documents et ressources fournis, uniquement dans le but de suivre le Programme et pour ses besoins propres liés à son projet.
Le déroulement du coaching implique le partage d'informations potentiellement confidentielles ou sensibles concernant le projet du Client ou d'autres participants. La Société s'engage à respecter la confidentialité des informations communiquées par le Client dans le cadre du Programme. Cette obligation de confidentialité demeure en vigueur pendant toute la durée du Programme et après son expiration.
6. Prix et Modalités de Paiement
Le Programme "le coaching 0 to 1" est commercialisé à un prix fixe déterminé par la Société. Ce tarif est communiqué au Client au moment de la souscription. Les prix s'entendent hors taxes sauf mention contraire.
Le paiement s'effectue selon les modalités convenues avec le Client, soit en une fois, soit en plusieurs fois selon accord spécifique. Sauf disposition contraire, les paiements doivent être effectués exclusivement par carte bancaire via la plateforme de paiement Stripe.
7. Droit de Rétractation et Remboursement
Étant donné la nature du service (prestation de coaching personnalisée), la Société n'accorde qu'une possibilité limitée de rétractation après la commande. Le Client peut se rétracter et annuler sa participation au Programme uniquement tant que la première séance de coaching individuel n'a pas encore eu lieu, qu'il n'a pas été actif dans la communauté, ni n'a sollicité la Société via le canal de communication directe.
Autrement dit, si le Client décide de ne plus participer au Programme, il doit en informer rapidement la Société par écrit (par exemple par e-mail) en exprimant clairement sa volonté de se rétracter. Dans ce cas, la Société remboursera au Client l'intégralité des sommes déjà versées au titre du Programme, et la commande sera annulée sans autre coût. Si un échéancier de paiement avait été convenu, l'exercice de ce droit de rétractation libère également le Client de l'obligation de payer les échéances restantes à courir; aucun frais d'annulation ne sera appliqué.
Dans le ou les cas contraire aux conditions exposées précedemment, le Programme est considéré comme entamé et pleinement commencé par le Client, et aucun remboursement ne sera accordé en cas d'arrêt anticipé, d'abandon ou d'insatisfaction du Client par la suite.
Passé ce stade, la vente est ferme et définitive. Le Client reste tenu de payer la totalité du prix convenu du Programme, même s'il choisit de ne pas utiliser ou suivre la totalité des services prévus. En conséquence, aucun remboursement partiel ou total ne sera effectué après la réalisation de la première séance individuelle, sauf disposition expresse contraire prévue par la loi ou décision commerciale exceptionnelle de la Société à son entière discrétion.
Cette politique d'annulation particulière ne prive pas le Client des éventuels droits impératifs dont il bénéficie en vertu de la loi applicable. Le cas échéant, si la loi confère un droit de rétractation plus favorable (par exemple, un délai légal de rétractation pour les consommateurs), la Société appliquera les dispositions légales en vigueur. En l'absence de telles dispositions impératives, les conditions ci-dessus font office de politique contractuelle de rétractation et de remboursement pour le Programme "le coaching 0 to 1".
8. Limitation de Responsabilité
Le Client reconnaît que le Programme "le coaching 0 to 1" fournit un accompagnement, des méthodes et des conseils visant à l'aider dans son projet entrepreneurial, sans aucune garantie de résultat de la part de la Société. La démarche de coaching constitue pour la Société une obligation de moyens et non de résultat.
En conséquence, The New Artisans LLC ne peut être tenue responsable de l'échec ou du succès du projet entrepreneurial du Client, ni des résultats (ou absence de résultats) découlant de ce projet. Dans toute la mesure permise par la loi, la responsabilité éventuelle de la Société est strictement limitée au montant total des sommes que le Client a effectivement versées à la Société au titre du Programme.
9. Droit Applicable et Juridiction
Les présentes Conditions et le contrat de vente/prestation du Programme "le coaching 0 to 1" sont régis par le droit en vigueur dans l'État du Wyoming, États-Unis. Il est expressément convenu que la loi du Wyoming s'applique à l'interprétation, la validité et l'exécution du présent accord.
En cas de différend, tout litige qui n'aura pas pu être résolu à l'amiable sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de l'État du Wyoming (USA). Le Client et la Société acceptent la compétence de ces tribunaux et renoncent à toute objection quant à la convenance du tribunal pour quelque raison que ce soit.
En cas de question, de besoin d'assistance concernant le Programme ou d'interrogation sur les présentes Conditions, le Client est invité à contacter la Société. L'acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente et de la Politique d'Exécution est indispensable avant toute entrée dans le Programme "le coaching 0 to 1".
General Terms and Conditions of Sale and Execution Policy for the "0 to 1 Coaching" Program
1. Introduction
The New Artisans LLC, a company registered in the State of Wyoming (USA), with its address at 701 Tillery Street, Unit 12, Austin, Texas 78702 (USA) (hereinafter referred to as the Company), offers an entrepreneurial coaching program called "0 to 1 Coaching" (hereinafter the Program). These General Terms and Conditions of Sale and Execution Policy (together referred to as the Terms) govern the sale and delivery of the Program between the Company and any purchaser of the Program (hereinafter the Client).
By subscribing to the Program (including via signature of a contract or confirmation of an online order), the Client acknowledges having read these Terms and accepts them without reservation. These Terms take precedence over any other document or terms from the Client. The Company reserves the right to amend these Terms at any time. In case of modification, the applicable Terms are those in effect on the date of the Client's order.
The Client declares they are of legal age (18 or older) and legally capable of entering into a contract. They acknowledge that these Terms constitute the entire agreement between the parties regarding the "0 to 1 Coaching" Program. No external document or commitment (unless a written agreement signed by both parties) shall prevail over these Terms.
2. Purpose of the Contract
The purpose of this contract is to define the terms and conditions under which the Company provides the Client with the "0 to 1 Coaching" Program, as well as the rights and obligations of the parties. It governs the unique contractual relationship between the Company and the Client for the provision of the Program, to the exclusion of any other agreement or terms not expressly accepted by the Company.
3. Description of the "0 to 1 Coaching" Program
"0 to 1 Coaching" is a three-month entrepreneurial coaching program delivered in French. Its purpose is to support the Client in developing their business project through a set of training and mentorship activities. The Program includes:
- 6 one-on-one coaching sessions of approximately 45 minutes each, conducted remotely (via video or phone call)
- Access to a private support community on WhatsApp for 1 year from the start of the Program
- Weekly group coaching sessions (e.g., "office hours") for all Program participants
- A direct communication channel via WhatsApp, accessible 7 days a week, allowing the Client to interact with the Company (coach) during the Program
Unless otherwise specified, the Program is delivered entirely online. Sessions are held using video conferencing or communication tools chosen by the Company. The Program is purely educational and does not lead to a diploma or certified professional qualification. The Company provides coaching as personalized support without any guarantee of specific results (see Limitation of Liability below).
4. Execution Policy
The Company agrees to deliver the Program as described above under the following conditions. The Client agrees to actively cooperate in the successful delivery of the Program. The service execution terms are as follows:
Program Duration:
The Program lasts three (3) months from the agreed start date. WhatsApp community access remains open for one year from the Program start to extend support beyond the initial sessions.
One-on-One Sessions:
The 6 individual coaching sessions are scheduled by mutual agreement between the Company and the Client, ideally spaced over the three months. The Client agrees to schedule and attend these sessions within the Program period. Unused sessions after the three months will be forfeited with no right to reschedule or refund. Cancellation or rescheduling requests must be made at least 24 hours in advance. Late cancellations (less than 24 hours) or unjustified absences may be counted as completed sessions. If the coach is unavailable, the session will be rescheduled at no extra cost.
Weekly Group Sessions:
Group coaching sessions (e.g., "office hours") are usually held weekly during the Program. The Company will inform Clients in advance of the schedule and access details. Participation is optional. Missed sessions will not be replaced or recorded unless otherwise stated by the Company.
WhatsApp Community:
The Client has access to a private WhatsApp group for 12 months from the start date. It is intended for peer interaction, mutual support, experience sharing, and informal advice from the Company. The Client agrees to behave respectfully and comply with any group rules. The Company reserves the right to warn, moderate, or remove a Client for serious misconduct, with no refund.
Direct Communication Channel (WhatsApp 7/7):
The Program includes direct access to the coach or team via WhatsApp, 7 days a week during the Program. Clients can ask questions or request support between sessions. The Company will respond within a reasonable timeframe, including weekends, depending on availability. This unlimited messaging support is strictly for topics related to the Program and the Client's entrepreneurial project.
5. Intellectual Property and Confidentiality
The Company remains the sole owner of all content, educational materials, methods, tools, and information provided to the Client as part of the Program (written documents, presentations, videos, recordings, methodologies, etc.). These materials are protected under intellectual property law. The Client is granted a personal, non-exclusive, and non-transferable right to use the materials solely for the purpose of following the Program and for their own business project needs. The Client is prohibited from reproducing, copying, modifying, publishing, disclosing, or transmitting any part of the Program content to third parties, whether for free or for a fee, without prior written authorization from the Company.
The coaching process may involve the sharing of confidential or sensitive information about the Client's project or other participants (in group sessions or within the community). The Company commits to maintaining the confidentiality of any information shared by the Client during the Program. Unless legally required or expressly authorized by the Client, the Company will not disclose strategic, financial, or personal information. Similarly, the Client agrees to keep confidential any proprietary information shared by the Company, and any personal or professional information about other participants encountered during the Program. Clients must not share outside the Program any private discussions, testimonials, or sensitive data unless expressly authorized by the individuals concerned. This confidentiality obligation remains in effect during and after the Program. However, the Company reserves the right to mention the existence of the commercial relationship with the Client (e.g., as a business reference), provided no specific confidential information is disclosed.
6. Price and Payment Terms
The "0 to 1 Coaching" Program is sold at a fixed price determined by the Company. This price is communicated to the Client (e.g., via the Company's website, a sales call, or a quote/order form) at the time of subscription. The Company reserves the right to change its pricing at any time for future Program offers. The applicable price is the one in effect and accepted by the Client on the date of the sale (contract signature or order confirmation). Prices are exclusive of taxes unless otherwise stated (applicable taxes will be specified as needed).
Payment is made according to terms agreed with the Client, as follows: one-time payment unless otherwise agreed, with installment options available if expressly offered by the Company. Unless specified otherwise, payments must be made in USD, EUR, or another currency indicated by the Company, exclusively via Stripe. Late payments may incur interest or penalties as permitted by applicable law.
7. Right of Withdrawal and Refund Policy
Given the nature of the service (personalized coaching), the Company grants only a limited right of withdrawal after the order. The Client may withdraw and cancel their participation in the Program only if the first individual coaching session has not yet taken place, they have not yet been active in the community, and have not yet contacted the Company via the direct communication channel.
In other words, if the Client decides not to participate in the Program, they must promptly inform the Company in writing (for example, via email), clearly expressing their intention to withdraw. In this case, the Company will refund the Client in full for any amounts already paid for the Program, and the order will be canceled at no additional cost. If a payment plan had been agreed upon, exercising this right of withdrawal will also release the Client from the obligation to pay any remaining installments; no cancellation fees will apply.
If any of the above conditions are not met, the Program will be considered as started and fully commenced by the Client, and no refund will be granted in case of early termination, withdrawal, or dissatisfaction from the Client.
After this point, the sale is firm and final. The Client remains obligated to pay the full agreed price of the Program, even if they choose not to use or attend all of the included services. Consequently, no partial or full refund will be issued after the first individual session, except as expressly required by law or under exceptional circumstances at the sole discretion of the Company.
This specific cancellation policy does not override any mandatory rights granted to the Client under applicable law. If the law provides a more favorable right of withdrawal (for example, a legal withdrawal period for consumers), the Company will comply with the applicable legal provisions. In the absence of such mandatory rights, the above conditions constitute the contractual withdrawal and refund policy for the "0 to 1 Coaching" Program.
8. Limitation of Liability
The Client acknowledges that the "0 to 1 Coaching" Program offers guidance, methods, and advice to support their entrepreneurial project, with no guarantee of results. The Company provides a best-effort obligation, not a result obligation: it commits to applying its expertise to support the Client, but the outcome depends on many external factors, including the Client's own efforts. Therefore, The New Artisans LLC cannot be held responsible for the success or failure of the Client's business project, nor for any specific outcome. No information or advice given during the Program should be considered a promise of financial gain, performance, or specific results.
To the extent allowed by law, the Company's liability for any proven direct damage caused by its fault in delivering the Program is strictly limited to the total amount paid by the Client for the "0 to 1 Coaching" Program. The Company shall not be liable for indirect or unforeseeable damages such as loss of income, customers, data, or profit. The Client waives any claims beyond this limit or for indirect damages.
9. Governing Law and Jurisdiction
These Terms and the Program sales contract are governed by the laws of the State of Wyoming, USA. The parties expressly agree that Wyoming law applies to the interpretation, validity, and performance of this agreement, regardless of conflict-of-law principles.
In the event of a dispute, the parties agree to attempt amicable resolution first. The concerned party will notify the other in writing, and the parties will seek a good-faith resolution within a reasonable time. If unresolved, any dispute shall be submitted to the exclusive jurisdiction of the courts of the State of Wyoming (USA). The Client and the Company agree to the jurisdiction of these courts and waive any objections regarding venue, to the extent allowed by law. However, the Company reserves the right to take action in another competent court if necessary to protect its rights.
If the Client has questions or needs assistance regarding the Program or these Terms, they are encouraged to contact the Company using the contact details provided on the website or contract. The Company will do its best to provide clarification. Full acceptance of these General Terms and the Execution Policy is required before joining the "0 to 1 Coaching" Program. By confirming their order, the Client accepts all clauses herein.